Politique d'expédition
EXPÉDITION
Disponibilité des stocks
Les Produits sont proposés à la vente et livrés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du Produit commandé, ArtForgeMiniature en informe immédiatement le Client et peut lui proposer un Produit de qualité et de prix équivalents ou, à défaut, rembourser la Commande si le Client le souhaite. Hormis le remboursement du prix du Produit indisponible, ArtForgeMiniature n'est tenue à aucune indemnité d'annulation, sauf si l'inexécution du contrat est personnellement imputable à ArtForgeMiniature.
Droit de rétention et transfert des risques
ArtForgeMiniature reste propriétaire des Produits vendus jusqu'au paiement intégral du prix. ArtForgeMiniature s'engage à prendre toutes les précautions nécessaires pour la bonne conservation des Produits pendant qu'ils sont en sa possession. Sauf dans le cas où le paiement intégral du prix n'a pas été effectué au moment de la commande, la propriété du Produit est transférée au Client dès la livraison. Tout risque de perte ou d'endommagement d'un Produit est transféré au Client lorsque ce dernier ou un tiers désigné par lui (par exemple, un point de retrait, un concierge, etc.) et tout prestataire autre que le transporteur proposé par ArtForgeMiniature, en prend physiquement possession. En tout état de cause, lorsque le Client confie la livraison de la marchandise à un transporteur autre que celui proposé par ArtForgeMiniature, le risque de perte ou d'endommagement du Produit est transféré au Client lors de sa remise au transporteur.
Pays dans lesquels nous livrons :
La livraison est possible dans le monde entier, à l'exception des pays suivants vers lesquels nous n'expédions pas encore nos produits :
Algérie, Chine, Inde, Indonésie, Iran, (République islamique d'), Irak, Liban, Maroc, Afrique du Sud, Tunisie, Venezuela.
Méthodes d'expédition et transporteur
Lors de la passation de sa commande, le Client a le choix entre : la livraison standard et la livraison express. Les livraisons sont effectuées par un transporteur indépendant, à l'adresse indiquée par le Client lors de sa Commande et à laquelle le transporteur peut facilement accéder. Lors de la passation de la Commande, ArtForgeMiniature peut proposer au Client différents modes de livraison. Le Client sera alors informé, avant de finaliser sa Commande, des délais et des prix pratiqués par le transporteur.
Livraison standard : La livraison standard est offerte pour toute commande d'un ou plusieurs produits supérieure à 50 Euros.
Pour les produits fabriqués artisanalement à la demande dans notre atelier en Ukraine : la livraison standard est effectuée depuis l'Ukraine par UkrPoshta qui applique ses propres conditions générales de vente, accessibles par le lien suivant : https://www.ukrposhta.ua/en/pravyla-nadannia-posluh-poshtovoho-zviazku.
Pour tous les produits affichés en stock : La livraison est effectuée depuis notre entrepôt à Marseille (France) par La Poste qui applique ses propres conditions générales de vente, accessibles par le lien suivant : https://laposte.fr/medias/sys_master/apache_synchronised/h70/h5a/11453159931934/CSV-Export-Suivi-V1Janv-2019.pdf.
Livraison express : La livraison express est offerte pour toute commande d'un ou plusieurs produits supérieure à 150€.
La livraison express est assurée dans le monde entier, à l'exception des pays énumérés à l'article 2, et est assurée par DHL Express qui applique ses propres conditions générales de vente, accessibles par le lien suivant : https://mydhl.express.dhl/fr/en/legal/terms-and-conditions.html.
Délai de livraison
Après vérification de votre paiement, le traitement et l'expédition de votre commande peuvent prendre jusqu'à 48 heures. Les commandes passées après 9 heures PST seront traitées le jour ouvrable suivant. Le consommateur est informé, au moment de sa commande, que certains produits sont fabriqués à la main sur demande et nécessitent un délai de 2 à 7 jours ouvrables pour la fabrication avant l'expédition.
Sauf indication contraire sur le Site Web au moment de la Commande et/ou sur la page de Commande et sauf si la loi autorise un délai plus long, ArtForgeMiniature s'engage à livrer tout Produit dans les délais de livraison indiqués ci-dessous, en fonction du Pays où les produits sont expédiés :
*jours ouvrés
| Pays de livraison | Expédition standard | Expédition express DHL |
| France | 7-10 jours* (au départ d'Ukraine) 3 jours* (au départ de France) | 1jour* |
| USA / Canada | 7-15 jours* | 1 à 2 jours* |
| Europe (hors France) | 7 à 10 jours* | 3 à 5 jours* |
| Reste du monde | 10 à 20 jours* | 2 à 7 jours* |
Les délais de livraison indiqués dans la commande peuvent être plus longs et varier, compte tenu des aléas d'acheminement des services postaux et de tout événement imprévisible extérieur à ArtForgeMiniature ou au transporteur (ex. : grève).
Retard de livraison
Lorsque le Produit commandé n'est pas livré au plus tard à la date indiquée sur le Formulaire de commande ou prévue dans les CGV, le Client peut, après avoir vainement enjoint à ArtForgeMiniature d'exécuter son obligation de livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, résoudre le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception ou par écrit sur un autre support durable. Le contrat est considéré comme résilié à la réception par ArtForgeMiniature de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résiliation, sauf si ArtForgeMiniature a exécuté son obligation de livraison entre-temps. Lorsque le contrat est résilié en vertu des présentes conditions, ArtForgeMiniature remboursera au Client la totalité des sommes versées, au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle le contrat a été résilié.
Sauf disposition contraire de la loi, et sauf disposition contraire des présentes, les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts ou à des indemnités de quelque nature que ce soit. ArtForgeMiniature se réserve le droit de transmettre la réclamation du Client au transporteur responsable de la livraison, qui pourra, le cas échéant, demander au Client des informations complémentaires concernant le retard.
Lieu de livraison
Les Produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Le Client ne peut pas modifier le lieu de livraison après la Commande. ArtForgeMiniature peut livrer le Produit directement à l'adresse du Client ou à un point d'enlèvement. En cas d'épidémie ou de tout autre risque sanitaire, le colis peut être déposé devant l'immeuble du lieu de livraison (livraison sans contact). Une pièce d'identité non périmée pourra être demandée avant la livraison du Produit. Dans un délai de quinze jours à compter de l'avis de mise à disposition (avis de passage, avis de mise à disposition dans un point de retrait, etc.), le Client doit retirer le Produit commandé. Si le Produit n'est pas retiré dans le délai et les conditions prévus, la Commande sera annulée et les frais de retour pourront être facturés au Client.
État du Produit.
Lorsque le Produit est livré à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande, il appartient au Client de vérifier l'état du Produit livré en présence du livreur et, en cas d'avarie ou de livraison incomplète, d'émettre des " réserves " sur la livraison et éventuellement de refuser la livraison du Produit au livreur directement.
