Mention légale
LEGAUX
AVIS JURIDIQUE
● Le site Web est publié par :
BLGD Enterprise - ArtForgeMiniature (SAS)
Dont le siège social est situé : 21 Boulevard Kraëmer, 13014 Marseille, forme sociale FRANCAISE : Immatriculée au répertoire des métiers de Marseille sous le numéro : (RCS) 85046833100028
Avec un capital social de 3.000 €.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 37 850468331
Courriel : Contact@ArtForgeMiniature.com
● Directeur de la publication
Monsieur Loïc Bonici, joignable aux mêmes coordonnées que l'éditeur du site internet.
● Hébergeur .
Shopify
Legal Department 151 O'Connor Street Ground Floor Ottawa, Ontario K2P 2L8
Courriel : corporate@shopify.com
CONDITIONS D'UTILISATION
● Propriété intellectuelle
L'Éditeur détient les droits de propriété intellectuelle de tout le contenu du site. Cela signifie que les utilisateurs du site web ne peuvent pas télécharger ou copier et coller ce contenu, sauf autorisation expresse de la loi ou de l'Éditeur.
Crédits : Les photographies présentes sur le site ont été prises par : https://www.m-d-art.com/ ou OrkisSystem.com et sont protégées par le droit d'auteur. Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
Sans préjudice des droits de ses partenaires, le contenu du site est la propriété exclusive de l'Editeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit de propriété comprend, le cas échéant, les bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par le droit sui generis des producteurs de bases de données.
Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l'objet d'aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, en tout ou partie, non expressément autorisée par l'Editeur, sous peine de poursuites judiciaires. Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent pas télécharger ou copier-coller ces contenus sans autorisation expresse de l'Éditeur.
● Liens hypertextes
Le site est susceptible de diriger l'utilisateur par le biais de liens hypertextes vers d'autres sites internet édités par l'Éditeur ou par des tiers. Il appartient à l'utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites tiers et de respecter leurs éventuelles conditions d'utilisation.
L'Editeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations publiées sur les sites auxquels renvoient les liens hypertextes présents sur son site, ainsi que de tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'accès à ceux-ci.
Si une personne dirige ses utilisateurs vers ce site, l'Editeur se réserve le droit de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s'il estime que ce lien ne respecte pas ses droits et intérêts légitimes.
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